{"id":1557,"date":"2026-03-10T09:00:32","date_gmt":"2026-03-10T08:00:32","guid":{"rendered":"https:\/\/enault-bois.fr\/?page_id=1557"},"modified":"2026-03-10T09:00:42","modified_gmt":"2026-03-10T08:00:42","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<div  class='flex_column av-av_one_full-cab6cb91e42b24d4f503cdabdc5ed6e0 av_one_full  avia-builder-el-0  avia-builder-el-no-sibling  first flex_column_div  '     ><section  class='av_textblock_section av-mmkbf2r5-d4b87f0ddc6eeb17c8130c7f6e7c08f2 '   itemscope=\"itemscope\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/CreativeWork\" ><div class='avia_textblock'  itemprop=\"text\" ><p><strong>L&rsquo;\u00c9DITEUR<\/strong><\/p>\n<p>Enault Bois<\/p>\n<p>10 rue Volta<\/p>\n<p>Zone Corne Neuve<\/p>\n<p>17139 Dompierre sur mer<\/p>\n<p>E-mail : <a href=\"mailto:contact@enault-bois.fr\">contact@enault-bois.fr<\/a><\/p>\n<p><strong>L&rsquo;H\u00c9BERGEUR<\/strong><\/p>\n<p>Le site est h\u00e9berg\u00e9 chez PRODYXIS<\/p>\n<p>4 rue Madeleine Vionnet<\/p>\n<p>17000 La Rochelle<\/p>\n<p>&#8211;<\/p>\n<p><strong>POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES<\/strong><\/p>\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 Enault Bois est soucieuse de la protection de vos donn\u00e9es personnelles. Pour cela, elle s\u2019engage \u00e0 assurer le meilleur niveau de protection \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles en conformit\u00e9 avec la Loi Informatique et Libert\u00e9s. Pour toute information sur la protection des donn\u00e9es personnelles, vous pouvez \u00e9galement consulter le site de la Commission Informatique et Libert\u00e9s, <a href=\"http:\/\/www.cnil.fr\">www.cnil.fr<\/a><\/p>\n<p><strong>Identit\u00e9 du responsable du traitement<\/strong><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es par : Enault Bois &#8211; Si\u00e8ge Social : 10 rue Volta, ZA Corne Neuve, 17139 Dompierre sur mer<\/p>\n<p><strong>Champ d\u2019application<\/strong><\/p>\n<p>La pr\u00e9sente Politique s\u2019applique \u00e0 l\u2019ensemble des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel effectu\u00e9s par Enault Bois \u00e0 partir : de son site internet, lors d\u2019\u00e9v\u00e9nements organis\u00e9s par Enault Bois et d\u2019\u00e9v\u00e8nements auxquels Enault Bois participent.<\/p>\n<p>&#8211;<\/p>\n<h3>Les donn\u00e9es collect\u00e9es sur notre site www.enault-bois.fr<\/h3>\n<p><strong>Quelles utilisations ?<\/strong><\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es pour les finalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>La gestion de nos relations client<\/li>\n<li>L\u2019information relative aux offres et informations commerciales en lien avec la marque<\/li>\n<li>Le renforcement et l\u2019am\u00e9lioration de la communication du Site Internet et de la marque par l\u2019envoi, notamment, de newsletters et d\u2019offres sp\u00e9ciales en fonction de vos pr\u00e9f\u00e9rences constat\u00e9es sur le site<\/li>\n<li>L\u2019am\u00e9lioration et la personnalisation des services propos\u00e9s<\/li>\n<li>La r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tudes statistiques et l\u2019analyse de vos habitudes de connexion<\/li>\n<li>La publicit\u00e9 cibl\u00e9e (Cf Politique de cookies)<\/li>\n<li>La gestion de vos avis sur nos produits et services<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Quelles donn\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n<p>Nous collectons et traitons notamment vos nom, adresse, adresse email, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse IP, donn\u00e9es de connexions. Le caract\u00e8re obligatoire ou facultatif des donn\u00e9es vous est signal\u00e9 lors de la collecte par une ast\u00e9risque. Certaines donn\u00e9es sont collect\u00e9es automatiquement du fait de vos actions sur le site. Nous effectuons \u00e9galement des mesures d\u2019audience, nous mesurons par exemple le nombre de pages vues, le nombre de visites du site, ainsi que l\u2019activit\u00e9 des visiteurs sur le site et leur fr\u00e9quence de retour.<\/p>\n<p><strong>Quand ?<\/strong><\/p>\n<p>Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment quand : vous remplissez le formulaire de demande de contact, vous naviguez sur nos sites et applications et consultez des produits ; vous participez \u00e0 un jeu ou un concours ; vous contactez notre Service Client.<\/p>\n<p><strong>Destinataires des donn\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es collect\u00e9es sur les sites et applications Enault Bois sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 Enault Bois.<\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualit\u00e9 de sous-traitants au sens de la Loi Informatique et Libert\u00e9s, interviennent et contribuent directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des services et prestations pour lesquels, il est absolument n\u00e9cessaire d\u2019acc\u00e9der aux donn\u00e9es personnelles renseign\u00e9es par vous (identit\u00e9, adresse postale, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse mail). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction d\u2019Enault Bois.<\/p>\n<p>Enfin, la l\u00e9gislation ou une proc\u00e9dure juridique peut \u00e9galement nous contraindre \u00e0 divulguer vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n<p><strong>La s\u00e9curisation des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Enault Bois s\u2019engage \u00e0 prot\u00e9ger et \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles, conform\u00e9ment \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s, notamment en prenant toutes mesures utiles pour emp\u00eacher que ces donn\u00e9es soient vol\u00e9es, d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou que des tiers non autoris\u00e9s y aient acc\u00e8s. En cas de violation des donn\u00e9es personnelles, Enault Bois notifie la violation en question, \u00e0 la CNIL, dans les meilleurs d\u00e9lais, d\u00e8s la d\u00e9couverte de celle-ci. Si la violation des donn\u00e9es personnelles est susceptible d\u2019engendrer un risque \u00e9lev\u00e9 pour vos droits et libert\u00e9s, Enault Bois vous en informe dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n<p>Ces mesures sont adapt\u00e9es selon le niveau de sensibilit\u00e9 des donn\u00e9es trait\u00e9es et selon le niveau de risque que pr\u00e9sente le traitement ou sa mise en \u0153uvre.<\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont conserv\u00e9es trois ans \u00e0 compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact. Toutefois, les donn\u00e9es peuvent \u00eatre conserv\u00e9es et archiv\u00e9es pour une dur\u00e9e plus longue au titre du respect d\u2019une obligation l\u00e9gale.<\/p>\n<p>Vos droits au regard de la loi Informatique et Libert\u00e9s<\/p>\n<p>Vous \u00eates inform\u00e9 et acceptez que vos donn\u00e9es personnelles puissent \u00eatre collect\u00e9es sur le site et utilis\u00e9es par Enault Bois qui agit en qualit\u00e9 de responsable de traitement au sens de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019Informatique, aux Fichiers et aux Libert\u00e9s telle que modifi\u00e9e au 20 janvier 2017 et telle que modifi\u00e9e par le R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es 2016\/679 en date du 27 avril 2016.<\/p>\n<p>Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles vous concernant et du droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d\u2019une autorit\u00e9 de contr\u00f4le, du droit \u00e0 la limitation du traitement, du droit \u00e0 l\u2019effacement des donn\u00e9es ainsi que du droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Cette portabilit\u00e9 des donn\u00e9es se limite toutefois \u00e0 celles transmises volontairement par vous, en remplissant un formulaire par exemple, ou celles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es, du fait de votre activit\u00e9, comme l\u2019enregistrement de donn\u00e9es de connexion lors de votre navigation sur le site internet. Les donn\u00e9es personnelles qui sont d\u00e9riv\u00e9es, calcul\u00e9es ou inf\u00e9r\u00e9es \u00e0 partir des donn\u00e9es fournies par la personne concern\u00e9e, telles que le profil d\u2019un utilisateur cr\u00e9\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019analyse des donn\u00e9es brutes produites par un compteur \u00ab intelligent \u00bb, sont exclues du droit \u00e0 la portabilit\u00e9, dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas fournies par la personne concern\u00e9e, mais cr\u00e9\u00e9es par l\u2019organisme.<\/p>\n<p>Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libert\u00e9s, vous devez adresser une demande par e-mail ou par courrier au service Client d\u2019Enault Bois, en remplissant le formulaire de contact situ\u00e9 sur le site ou en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse suivante en indiquant ses nom, pr\u00e9nom, adresse e-mail et ses r\u00e9f\u00e9rences client : Enault Bois &#8211; Service client \u2013 10 rue Volta ZA Corne Neuve \u2013 17139 Dompierre sur mer, ou par mail \u00e0 l\u2019adresse :\u00a0<a href=\"mailto:contact@enault-bois.fr\">contact@enault-bois.fr<\/a><\/p>\n<p>Vous pouvez \u00e9galement nous contacter pour nous fournir des instructions sur le sort que vous souhaitez r\u00e9server \u00e0 vos donn\u00e9es apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s. Chaque demande doit \u00eatre sign\u00e9e et accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 portant votre signature et pr\u00e9ciser l\u2019adresse de r\u00e9ponse. Une r\u00e9ponse vous sera alors adress\u00e9e dans un d\u00e9lai de 2 mois suivant la r\u00e9ception de la demande.<\/p>\n<p>Enfin, si vos \u00e9changes avec Enault Bois n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 satisfaisants, vous pouvez introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL), autorit\u00e9 de contr\u00f4le en charge du respect des obligations en mati\u00e8re de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en France.<\/p>\n<p>La modification de la Politique de protection des donn\u00e9es<\/p>\n<p>La pr\u00e9sente politique de protection des donn\u00e9es personnelles peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer. Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 09\/03\/2026.<\/p>\n<p>&#8211;<\/p>\n<p><strong>LIMITATION DE LA RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n<p>Ce site a pour vocation de fournir des informations sur les activit\u00e9s, les implantations, les m\u00e9tiers, les gammes de produits propos\u00e9s par Enault Bois \u00e0 ses clients, partenaires, fournisseurs, professionnels et particuliers. Conform\u00e9ment \u00e0 la jurisprudence, la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019erreurs ou omissions involontaires. L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de s\u2019assurer au mieux de l\u2019exactitude et des mises \u00e0 jour des informations mises en ligne et se r\u00e9serve le droit d\u2019en modifier le contenu \u00e0 tout moment en actualisant ce site. Les textes, photos et illustrations contenus dans le site Internet ne sont pas contractuels et ont un caract\u00e8re purement informatif et ne sauraient en aucun cas \u00eatre \u00e0 l\u2019origine d\u2019une action en justice. L\u2019\u00e9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisation qui pourrait \u00eatre faite sans son autorisation des informations communiqu\u00e9es sur le pr\u00e9sent site. L\u2019\u00e9diteur d\u00e9cline sp\u00e9cifiquement toute responsabilit\u00e9 pour les \u00e9ventuels pr\u00e9judices directs, indirects, accidentels, cons\u00e9cutifs ou sp\u00e9ciaux li\u00e9s \u00e0 l\u2019acc\u00e8s ou \u00e0 l\u2019utilisation du site <a href=\"http:\/\/www.enault-bois.fr\">www.enault-bois.fr<\/a> ou subis en cons\u00e9quence de ceux-ci, y compris, mais sans s\u2019y limiter, \u00e0 toute perte ou dommage provoqu\u00e9s par des virus affectant l\u2019\u00e9quipement informatique de l\u2019utilisateur ou r\u00e9sultant du cr\u00e9dit accord\u00e9 \u00e0 une information obtenue par le biais du site <a href=\"http:\/\/www.enault-bois.fr\">www.enault-bois.fr<\/a>.<\/p>\n<p><strong>LIENS VERS D\u2019AUTRES SITES<\/strong><\/p>\n<p>Afin de faciliter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 d\u2019autres sites susceptibles d\u2019apporter un compl\u00e9ment d\u2019information, l\u2019\u00e9diteur a ins\u00e9r\u00e9 dans son site un certain nombre de liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec son site internet. L\u2019\u00e9diteur ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites ou sources externes, ni ne la garantie. L\u2019\u00e9diteur ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site internet ne soient exactes, compl\u00e8tes ou v\u00e9ridiques. D\u00e8s lors, tout acc\u00e8s \u00e0 un autre site Internet li\u00e9 au site <a href=\"http:\/\/www.enault-bois.fr\">www.enault-bois.fr<\/a> s\u2019effectue sous la propre responsabilit\u00e9, pleine et enti\u00e8re, de l\u2019utilisateur.<\/p>\n<p>&#8211;<\/p>\n<h3><strong>Qui sommes-nous\u00a0?<\/strong><\/h3>\n<p>L\u2019adresse de notre site Web est : https:\/\/<a href=\"http:\/\/www.enault-bois.fr\">enault-bois.fr<\/a><\/p>\n<h3><strong>Utilisation des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es<\/strong><\/h3>\n<p><strong>Commentaires<\/strong><\/p>\n<p>Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les donn\u00e9es inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l\u2019agent utilisateur de votre navigateur sont collect\u00e9s pour nous aider \u00e0 la d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\n<p>Une cha\u00eene anonymis\u00e9e cr\u00e9\u00e9e \u00e0 partir de votre adresse de messagerie (\u00e9galement appel\u00e9e hash) peut \u00eatre envoy\u00e9e au service Gravatar pour v\u00e9rifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialit\u00e9 du service Gravatar sont disponibles ici\u00a0: https:\/\/automattic.com\/privacy\/. Apr\u00e8s validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement \u00e0 cot\u00e9 de votre commentaire.<\/p>\n<p><strong>M\u00e9dias<\/strong><\/p>\n<p>Si vous \u00eates un utilisateur ou une utilisatrice enregistr\u00e9(e) et que vous t\u00e9l\u00e9versez des images sur le site web, nous vous conseillons d\u2019\u00e9viter de t\u00e9l\u00e9verser des images contenant des donn\u00e9es EXIF de coordonn\u00e9es GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent t\u00e9l\u00e9charger et extraire des donn\u00e9es de localisation depuis ces images.<\/p>\n<p><strong>Formulaires de contact<\/strong><\/p>\n<p><strong>Cookies<\/strong><\/p>\n<p>Si vous d\u00e9posez un commentaire sur notre site, il vous sera propos\u00e9 d\u2019enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C\u2019est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir \u00e0 saisir ces informations si vous d\u00e9posez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d\u2019un an.<\/p>\n<p>Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera cr\u00e9\u00e9 afin de d\u00e9terminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de donn\u00e9es personnelles et sera supprim\u00e9 automatiquement \u00e0 la fermeture de votre navigateur.<\/p>\n<p>Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019\u00e9cran. La dur\u00e9e de vie d\u2019un cookie de connexion est de deux jours, celle d\u2019un cookie d\u2019option d\u2019\u00e9cran est d\u2019un an. Si vous cochez \u00ab\u00a0Se souvenir de moi\u00a0\u00bb, votre cookie de connexion sera conserv\u00e9 pendant deux semaines. Si vous vous d\u00e9connectez de votre compte, le cookie de connexion sera effac\u00e9.<\/p>\n<p>En modifiant ou en publiant une publication, un cookie suppl\u00e9mentaire sera enregistr\u00e9 dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donn\u00e9e personnelle. Il indique simplement l\u2019ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d\u2019un jour.<\/p>\n<p><strong>Contenu embarqu\u00e9 depuis d\u2019autres sites<\/strong><\/p>\n<p>Les articles de ce site peuvent inclure des contenus int\u00e9gr\u00e9s (par exemple des vid\u00e9os, images, articles\u2026). Le contenu int\u00e9gr\u00e9 depuis d\u2019autres sites se comporte de la m\u00eame mani\u00e8re que si le visiteur se rendait sur cet autre site.<\/p>\n<p>Ces sites web pourraient collecter des donn\u00e9es sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqu\u00e9s si vous disposez d\u2019un compte connect\u00e9 sur leur site web.<\/p>\n<p><strong>Statistiques et mesures d\u2019audience<\/strong><\/p>\n<h3><strong>Utilisation et transmission de vos donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/h3>\n<p><strong>Dur\u00e9es de stockage de vos donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong>Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses m\u00e9tadonn\u00e9es sont conserv\u00e9s ind\u00e9finiment. Cela permet de reconna\u00eetre et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de mod\u00e9ration.<\/p>\n<p>Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s\u2019inscrivent sur notre site (si cela est possible), nous stockons \u00e9galement les donn\u00e9es personnelles indiqu\u00e9es dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles \u00e0 tout moment (\u00e0 l\u2019exception de leur nom d\u2019utilisateur(ice)). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.<\/p>\n<p><strong>Les droits que vous avez sur vos donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Si vous avez un compte ou si vous avez laiss\u00e9 des commentaires sur le site, vous pouvez demander \u00e0 recevoir un fichier contenant toutes les donn\u00e9es personnelles que nous poss\u00e9dons \u00e0 votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez \u00e9galement demander la suppression des donn\u00e9es personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les donn\u00e9es stock\u00e9es \u00e0 des fins administratives, l\u00e9gales ou pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n<p><strong>Transmission de vos donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n<p>Les commentaires des visiteurs peuvent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s \u00e0 l\u2019aide d\u2019un service automatis\u00e9 de d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\n<\/div><\/section><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1557","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1557","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1557"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1557\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1559,"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1557\/revisions\/1559"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/enault-bois.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1557"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}